Veganuary — Conditions générales d’utilisation
Le nom, le logo et la marque Veganuary sont des propriétés intellectuelles appartenant à Veganuary. Veganuary accorde par la présente une licence non exclusive pour utiliser le logo de Veganuary, sa marque et les outils marketing fournis sous réserve de ce qui suit :
- Cette licence expirera dans les 3 ans suivant la date d’acceptation de ces conditions et pourra être prolongée à la discrétion de Veganuary.
- Veganuary reste le propriétaire légal de la marque, de toute la propriété intellectuelle de Veganuary, des logos et de l’image de marque.
- Tout le goodwill revient à Veganuary par l’utilisation du logo, de la marque ou de tout autre matériel de Veganuary.
- Vous acceptez d’utiliser tous les outils fournis en accord avec les valeurs de Veganuary. Cela signifie que vous acceptez de ne pas utiliser le nom, le logo, les icônes ou la marque de Veganuary pour commercialiser, promouvoir ou vendre tout produit non-végétalien.
- Vous ne vous présenterez pas, ni votre organisation ou société que vous représentez, comme un partenaire officiel de Veganuary ou affilié à Veganuary d’une manière autre que la promotion de la campagne.
- Vous acceptez d’utiliser le nom, le logo et/ou la marque Veganuary conformément aux lignes directrices de la marque Veganuary et de ne pas modifier le logo ou la marque de quelque manière que ce soit.
- Vous acceptez de ne pas utiliser le nom, le logo ou la marque Veganuary d’une manière qui pourrait nuire à la réputation de Veganuary.
- Le consentement peut être retiré à tout moment. Par exemple, le consentement peut être retiré si vous utilisez le nom, le logo, la marque et/ou la marque déposée de Veganuary ou tout autre matériel pour promouvoir des produits non-végétaliens, si vous faites quelque chose que Veganuary estime ne pas être dans son meilleur intérêt, ou si vous enfreignez l’une des conditions énoncées ici.
- Vous comprenez que le fait de ne pas vous conformer à ces conditions générales entraînera la révocation immédiate de votre licence d’utilisation de la marque de commerce, de l’image de marque, du logo et de la propriété intellectuelle de Veganuary.
